Les arrêtés et décisions
Arrêtés / Décisions 2023
20/11/2023 - INFORMATION VIDEOPROTECTION
Arrêté municipal09/11/2023 - PERIL 48 AV JULES GUESDE
Arrêté municipal09/11/2023 - Arrêté - Fixation de divers tarifs inhérents à l'organisation des Fêtes Foraines
Arrêté municipal25/10/2023 - ouverture micro-crèche Achille et Camille
Arrêté municipal20/10/2023 - Arrêté délégation - Martine THUILLEZ
Arrêté municipal20/10/2023 - Arrêté délégation - Marc DEVIENNE
Arrêté municipal16/10/2023 - ARRETES PORTANT COMMISSIONNEMENT POUR CONSTATER ET RELEVER LES INFRACTIONS RELATIVES A L'URBANISME
Arrêté municipal06/10/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire25/08/2023 - Décision de création de tarifs - Scènes MItoyennes Caudry
Décision de Monsieur le Maire08/08/2023 - arrêté interdiction de vente d'alcool à emporter du 26-08-2023
Arrêté municipal31/07/2023 - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES DIFFÉRENTS SITES SPORTIFS OU DE LOISIRS DE LA VILLE DE CAUDRY
Arrêté municipal28/07/2023 - ARRETE N°353-JUILLET2023-ST - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PORTANT SUR L'ACQUISITION DE L IMMEUBLE SITUE 07 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Arrêté municipal28/07/2023 - arrêté de main levée
Arrêté municipal27/07/2023 - ârrêté préfectoral d'insalubrité au 43 rue fourrier
Arrêté municipal27/07/2023 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve cycliste «FINALE DU TROPHEE DU NORD ET DES HAUTS-DE-FRANCE »
Arrêté municipal10/07/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire06/07/2023 - Arrete interdisant ouverture au public d'une terasse
Arrêté municipal04/07/2023 - arrêté de traitement d'insalubrité 45 rue de Ligny
Arrêté municipal30/06/2023 - Arrêté interdisant l'ouverture au public d'une terrasse en bois réalisée sans autorisation de travaux
Arrêté municipal19/06/2023 - DECISION - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - ESPLANADE DU CAMBRESIS
Décision de Monsieur le Maire14/06/2023 - Arrêté portant retrait de délégation de fonctions
Arrêté municipal05/06/2023 - Arrêté de fermeture définitive - SAINTHIMAT
Arrêté municipal26/05/2023 - Décision - Tarifs cinéma
Décision de Monsieur le Maire17/05/2023 - Arrêté - Concession funéraire 4493
Arrêté municipal15/05/2023 - ENQUETE PUBLIQUE - MODIFICATION PLU - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS - ZONE UF
Arrêté municipal09/05/2023 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUE DU MARECHAL LECLERC
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue Henri Bracq
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Route de Bethencourt
Décision de Monsieur le Maire04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux
04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux
Arrêté municipal13/04/2023 - Décision - Ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Travaux de requalification de la rue du Maréchal Leclerc à Caudry
Décision de Monsieur le Maire31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Aménagement du Complexe Sportif Louis Sandras Phase 4 et aménagement d'une placette: création de terrains de padel et d'une aide de basket 3x3
Arrêté municipal06/03/2023 - TARIF BORNES RECHARGES ELECTRIQUES
Décision de Monsieur le Maire06/03/2023 - MODIFICATION TARIF AIRE CAMPING-CARS
Décision de Monsieur le Maire06/02/2023 - Décision - Subvention DSIL Basilique Sainte-Maxellende
Décision de Monsieur le Maire06/02/2023 - Décision - Subvention DETR Stade SANDRAS
Décision de Monsieur le MaireArrêtés / Décisions 2022
09/12/2022 - Arrêté - tarif repas personnes extérieures à Caudry pris au Foyer Schweitzer
Arrêté municipal11/10/2022 - Décision Prix location des stands du Marché de Noël
Décision de Monsieur le Maire01/10/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4371 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal08/09/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4696 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal05/09/2022 - Décision - Subvention ANS Vestiaires complexe sportif Louis Sandras
Décision de Monsieur le Maire02/09/2022 - Décision de création de tarifs dans le cadre de la régie de recettes Scènes Mitoyennes Caudry
Décision de Monsieur le MaireLes arrêtés de la Police Municipale
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