Arrêtés / Décisions 2024
18/10/2024 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE D URGENCE - 04 RUE DE LA REPUBLIQUE
Arrêté municipal03/09/2024 - 379-AOUT2024-ST - ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE ANTICIPEE DES COMMERCES - SAMEDI 07 SEPTEMBRE 2024
Arrêté municipal27/08/2024 - 365-AOUT2024-ST - ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DE L'AIRE D'ACCUEIL DES CAMPING-CARS - SEPTEMBRE 2024
Arrêté municipal27/08/2024 - 364-AOUT2024-ST - INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA VENTE D'ALCOOL - SAMEDI 07 SEPTEMBRE 2024
Arrêté municipal02/08/2024 - ARRETÉ DE MAIN LEVEE DE MISE EN SÉCURITÉ D'IMMEUBLE A CARACTERE URGENT
Arrêté municipal01/08/2024 - ARRETE D'AUTORISATION DE REMPLACEMENT D'ENSEIGNE - MAXIZOO
Arrêté municipal30/07/2024 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE URGENTE -51 BD JEAN JAURES
Arrêté municipal02/07/2024 - Décision de Monsieur le Maire - Fixation d'un tarif inhérent à l'organisation de la braderie des Tullistes
Décision de Monsieur le Maire27/06/2024 - ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES MINEURS DE MOINS DE 17 ANS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CAUDRY A UNE CERTAINE PERIODE DE LA JOURNEE
Arrêté municipal26/06/2024 - main levée de l’arrêté de mise en sécurité pris sur l’immeuble sis au 35 rue de la Paix à CAUDRY-59540-
Arrêté municipal21/06/2024 - DECISION - DEMANDE DE SUBVENTION - CVDE - DEVELOPPEMENT DE NOUVELLES FORMES D'OFFRES INNOVANTES PAR LE NUMERIQUE A CAUDRY EN FAVEUR DU COMMERCE ET DES EVENEMENTS LOCAUX
Arrêté municipal27/05/2024 - ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES MINEURS DE MOINS DE 17 ANS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CAUDRY A UNE CERTAINE PERIODE DE LA JOURNEE
Arrêté municipal30/04/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2024 - TRAVAUX DE SECURISATION ET DE RESTAURATION DE LA BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE - TO 02
Décision de Monsieur le Maire26/04/2024 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REHABILITATION, RENOVATION ENERGETIQUE et MISE EN ACCESSIBILITE DE L'ECOLE CONDORCET
Décision de Monsieur le Maire27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal12/03/2024 - arrêté Préfectoral d'Insabulrité 43/5 rue de Cambrai
Arrêté municipal06/03/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION PTS 2024 - TRAVAUX DU COMPLEXE LOUIS SANDRAS PHASE 4 ET AMENAGEMENT D'UNE PLACETTE
Décision de Monsieur le Maire21/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIDP 2024 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE CAUDRY
Décision de Monsieur le Maire15/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS_ANNULE_ET_REMPLACE
Arrêté municipal13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2024 - TRAVAUX DE SECURISATION ET DE RESTAURATION DE LA BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE - PHASE 04 - TRANCHE OPTIONNELLE 03
Décision de Monsieur le Maire13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS
Décision de Monsieur le Maire11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 21 Maréchal Leclerc
Arrêté municipal11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 43-5 rue de Cambrai
Arrêté municipal05/01/2024 - Décision - Commémoration du 80ème anniversaire de la libératin de Caudry du 6 au 8 Septembre 202
Arrêté municipal03/01/2024 - arrêté réglementant l'accès à la base de loisirs et nature Val Du Riot
Arrêté municipalArrêtés / Décisions 2023
28/12/2023 - arrêté+de+mise+en+sécurité+d'immeuble+procédure+ordinaire-
Arrêté municipal20/12/2023 - ARRETE PORTANT HABILITATION POUR DRESSER LES RAPPORTS NECESSAIRES AUX PROCEDURES DE MISE EN SECURITE
Arrêté municipal18/12/2023 - Arrêté fixant le nombre de dimanches portant autorisation de dérogation et ouverture des commerces de détail
Arrêté municipal09/11/2023 - Arrêté - Fixation de divers tarifs inhérents à l'organisation des Fêtes Foraines
Arrêté municipal16/10/2023 - ARRETES PORTANT COMMISSIONNEMENT POUR CONSTATER ET RELEVER LES INFRACTIONS RELATIVES A L'URBANISME
Arrêté municipal08/08/2023 - arrêté interdiction de vente d'alcool à emporter du 26-08-2023
Arrêté municipal31/07/2023 - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES DIFFÉRENTS SITES SPORTIFS OU DE LOISIRS DE LA VILLE DE CAUDRY
Arrêté municipal28/07/2023 - ARRETE N°353-JUILLET2023-ST - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PORTANT SUR L'ACQUISITION DE L IMMEUBLE SITUE 07 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Arrêté municipal27/07/2023 - ârrêté préfectoral d'insalubrité au 43 rue fourrier
Arrêté municipal27/07/2023 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve cycliste «FINALE DU TROPHEE DU NORD ET DES HAUTS-DE-FRANCE »
Arrêté municipal06/07/2023 - Arrete interdisant ouverture au public d'une terasse
Arrêté municipal30/06/2023 - Arrêté interdisant l'ouverture au public d'une terrasse en bois réalisée sans autorisation de travaux
Arrêté municipal15/05/2023 - ENQUETE PUBLIQUE - MODIFICATION PLU - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS - ZONE UF
Arrêté municipal04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux
31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Aménagement du Complexe Sportif Louis Sandras Phase 4 et aménagement d'une placette: création de terrains de padel et d'une aide de basket 3x3
Arrêté municipalArrêtés / Décisions 2022
09/12/2022 - Arrêté - tarif repas personnes extérieures à Caudry pris au Foyer Schweitzer
Arrêté municipal01/10/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4371 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal08/09/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4696 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal