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Les arrêtés et décisions

Arrêtés / Décisions 2023

20/11/2023 - INFORMATION VIDEOPROTECTION

Arrêté municipal

09/11/2023 - PERIL 48 AV JULES GUESDE

Arrêté municipal

09/11/2023 - Arrêté - Fixation de divers tarifs inhérents à l'organisation des Fêtes Foraines

Arrêté municipal

25/10/2023 - ouverture micro-crèche Achille et Camille

Arrêté municipal

20/10/2023 - Arrêté délégation - Martine THUILLEZ

Arrêté municipal

20/10/2023 - Arrêté délégation - Marc DEVIENNE

Arrêté municipal

16/10/2023 - ARRETES PORTANT COMMISSIONNEMENT POUR CONSTATER ET RELEVER LES INFRACTIONS RELATIVES A L'URBANISME

Arrêté municipal

06/10/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

25/08/2023 - Décision de création de tarifs - Scènes MItoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

08/08/2023 - arrêté interdiction de vente d'alcool à emporter du 26-08-2023

Arrêté municipal

31/07/2023 - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES DIFFÉRENTS SITES SPORTIFS OU DE LOISIRS DE LA VILLE DE CAUDRY

Arrêté municipal

28/07/2023 - ARRETE N°353-JUILLET2023-ST - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PORTANT SUR L'ACQUISITION DE L IMMEUBLE SITUE 07 PLACE DU GENERAL DE GAULLE

Arrêté municipal

28/07/2023 - arrêté de main levée

Arrêté municipal

27/07/2023 - ârrêté préfectoral d'insalubrité au 43 rue fourrier

Arrêté municipal

27/07/2023 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve cycliste «FINALE DU TROPHEE DU NORD ET DES HAUTS-DE-FRANCE »

Arrêté municipal

10/07/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

06/07/2023 - Arrete interdisant ouverture au public d'une terasse

Arrêté municipal

04/07/2023 - arrêté de traitement d'insalubrité 45 rue de Ligny

Arrêté municipal

30/06/2023 - Arrêté interdisant l'ouverture au public d'une terrasse en bois réalisée sans autorisation de travaux

Arrêté municipal

19/06/2023 - DECISION - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - ESPLANADE DU CAMBRESIS

Décision de Monsieur le Maire

14/06/2023 - Arrêté portant retrait de délégation de fonctions

Arrêté municipal

05/06/2023 - Arrêté de fermeture définitive - SAINTHIMAT

Arrêté municipal

26/05/2023 - Décision - Tarifs cinéma

Décision de Monsieur le Maire

17/05/2023 - Arrêté - Concession funéraire 4493

Arrêté municipal

15/05/2023 - ENQUETE PUBLIQUE - MODIFICATION PLU - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS - ZONE UF

Arrêté municipal

09/05/2023 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUE DU MARECHAL LECLERC

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue Henri Bracq

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Route de Bethencourt

Décision de Monsieur le Maire

04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux

04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux

Arrêté municipal

13/04/2023 - Décision - Ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Travaux de requalification de la rue du Maréchal Leclerc à Caudry

Décision de Monsieur le Maire

31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Aménagement du Complexe Sportif Louis Sandras Phase 4 et aménagement d'une placette: création de terrains de padel et d'une aide de basket 3x3

Arrêté municipal

06/03/2023 - TARIF BORNES RECHARGES ELECTRIQUES

Décision de Monsieur le Maire

06/03/2023 - MODIFICATION TARIF AIRE CAMPING-CARS

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2023 - Décision - Subvention DSIL Basilique Sainte-Maxellende

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2023 - Décision - Subvention DETR Stade SANDRAS

Décision de Monsieur le Maire

Arrêtés / Décisions 2022

09/12/2022 - Arrêté - tarif repas personnes extérieures à Caudry pris au Foyer Schweitzer

Arrêté municipal

11/10/2022 - Décision Prix location des stands du Marché de Noël

Décision de Monsieur le Maire

01/10/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4371 - Rétrocession Ville de Caudry

Arrêté municipal

08/09/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4696 - Rétrocession Ville de Caudry

Arrêté municipal

05/09/2022 - Décision - Subvention ANS Vestiaires complexe sportif Louis Sandras

Décision de Monsieur le Maire

02/09/2022 - Décision de création de tarifs dans le cadre de la régie de recettes Scènes Mitoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

Les arrêtés de la Police Municipale

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