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Les arrêtés et décisions

Les arrêtés et décisions de la ville de Caudry

Arrêtés / Décisions 2026

10/11/2026 - Décision PC-2026-CC015 DU CHARBON DANS LES VEINES 27112026

Décision de Monsieur le Maire

03/11/2026 - Décision PC-2027-CC003 FELIC RADU 06022027

Décision de Monsieur le Maire

30/10/2026 - Arrêté de prorogation portant interdiction des rassemblements de nature à porter atteinte à l'ordre public

Arrêté municipal

20/10/2026 - Décision PC-2027-CC005 RAVEL DANCES PASCAL RIOULT 14032027

Décision de Monsieur le Maire

16/10/2026 - Arrêté de préemption du terrain sis 22 rue Jean Jacques Rousseau

Arrêté municipal

01/10/2026 - Emprunt 2026

Arrêté municipal

24/09/2026 - Décision PC-2026-CC016 THE BEATLES FACTORY 11122026

Décision de Monsieur le Maire

24/09/2026 - Décision PC-2026-CC014 THE AWARDS 21112026

Décision de Monsieur le Maire

17/09/2026 - Décision PC-2026-CC017 Moguiz 17122026

Décision de Monsieur le Maire

17/09/2026 - Décision PC-2026-CC013 Bigre 16102026

Décision de Monsieur le Maire

17/09/2026 - Décision PC-2026-CC012 Cochons d'inde 03102026

Décision de Monsieur le Maire

10/09/2026 - Arrêté du maire portant opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière d'assainissement, d'accueil des gens du voyage, de circulation et de stationnement sur voirie et d'habitat au président de la CA2C

Arrêté municipal

05/08/2026 - Décision portant retrait d'un compte à terme

Arrêté municipal

17/07/2026 - Arrêté de remise en état d'office du terrain sis 77 rue de Dunkerque

Arrêté municipal

08/07/2026 - Arrêté mise en demeure entretien terrain- rue Jules Verne

Arrêté municipal

26/06/2026 - Decision de création de tarifs Régie Scène Mitoyennes Caudry PC-2026-CC011

Décision de Monsieur le Maire

26/06/2026 - Main levée mise en sécurité ordinaire 188 rue de St Quentin

Arrêté municipal

25/06/2026 - Décision du Maire - Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France pour la mise en place d'une boutique partagée

Arrêté municipal

19/06/2026 - Tarifs périscolaires septembre 2026

Décision de Monsieur le Maire

18/06/2026 - Décision de M. le Maire pour la mise à disposition des atleiers municipaux pour infrastructures TOTEM

Décision de Monsieur le Maire

17/06/2026 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION - PTS 2026 - EXTENSION CIMETIERE

Décision de Monsieur le Maire

02/06/2026 - PV provisoire d'abandon manifeste- 77 rue de Dunkerque

Arrêté municipal

01/06/2026 - Arrêté mise en demeure entretien terrain

Arrêté municipal

29/05/2026 - Arrêté d'astreinte administrative

Arrêté municipal

26/05/2026 - Arrêté réglementant la circulation des mineurs de moins de 17 ans sur le territroire de la ville de Caudry à une certaine période de la journée

Arrêté municipal

22/05/2026 - Arrêté du Maire portant interdiction des rassemblements de nature à porter atteinte à l'ordre public

Arrêté municipal

22/05/2026 - Fixation du tarif de prise en charge des personnes en état d'ivresse publique et manifeste

Arrêté municipal

21/05/2026 - Arrêté d'alignement individuel -144 rue de St Quentin

Arrêté municipal

18/05/2026 - ITE 64 rue de la République

Arrêté municipal

18/05/2026 - Mise en sécurité ordinaire- 17 rue de la Sucrerie

Arrêté municipal

11/05/2026 - Autorisation de diviser 2 rue de Ligny

Arrêté municipal

29/04/2026 - Décision de Monsieur le Maire - Fixation des tarifs pour l'entretien / le nettoyage des caveaux

Arrêté municipal

29/04/2026 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jérôme LEFEBVRE, Conseiller Municipal, dans le domaine de la Sécurité des Etablissements Recevant du Public (ERP)

Arrêté municipal

13/04/2026 - Arrêté du Maire portant subdélégation à Monsieur Marc DEVIENNE, 1er Adjoint au Mare, de la possibilité de transiger avec les tiers au nom de la commune ainsi que de procéder aux rappels à l'ordre

Arrêté municipal

10/04/2026 - MED de réaliser la démolition 4 rue de la République

Arrêté municipal

09/04/2026 - Prix service gravure - pompes funèbres municpales

Arrêté municipal

08/04/2026 - Nomination des membres du CA du CCAS

Arrêté municipal

31/03/2026 - Arrêté d'alignement

Arrêté municipal

25/03/2026 - Mise en sécurité procédure ordinaire -188 rue de Saint-Quentin

Arrêté municipal

25/03/2026 - Mise en sécurité ordinaire 32 rue du Maréchal Leclerc

Arrêté municipal

24/03/2026 - 117-MARS2026-ST PRESCRIPTION DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET D EXTENSION DU CIMETIERE SIS RUE DU SOUVENIRS FRANCAIS

Arrêté municipal

11/03/2026 - Convention de mise à disposition d'un hébergement d'urgence au profit du CCAS

Décision de Monsieur le Maire

09/03/2026 - Autorisation de diviser 93-95 rue Pasteur

Arrêté municipal

13/02/2026 - Arrêté rassemblement

Arrêté municipal

13/02/2026 - PC-2026-CC005 - Contrat de cession spectacle ZEBRES 19 et 20032026

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2026 - Autorisation de diviser 144 rue de St Quentin

Arrêté municipal

06/02/2026 - Main levée de mise en sécurité ordinaire 9/2 rue Eloi

Arrêté municipal

19/01/2026 - ODP2026-01 FIXATION DE TARIF - BO BUN TRAITEUR

Décision de Monsieur le Maire

Arrêtés / Décisions 2025

30/12/2025 - Occupation bureaux de consultation au profit du CH le Cateau

Décision de Monsieur le Maire

29/12/2025 - Occupation d'un bureau Ateliers Culturels CH le Cateau- préparation accouchement

Décision de Monsieur le Maire

18/12/2025 - Décision convention clinique des Hêtres

Décision de Monsieur le Maire

16/12/2025 - Décision de Monsieur le Maire - Fixation d'un tarif - droit de place du marché hebdomadaire

Arrêté municipal

10/12/2025 - PC-2026-CC007 - Contrat de cession YANNICK NOAH 03042026

Décision de Monsieur le Maire

10/12/2025 - PC-2026-CC004 - Contrat de cession spectacle ICARE 06032026

Décision de Monsieur le Maire

26/11/2025 - Location bâtiment de stockage à la société AVIO

Décision de Monsieur le Maire

18/11/2025 - Mise en sécurité ordinaire 9-2 rue Eloi

Arrêté municipal

15/10/2025 - PC-2025-CC019 - Contrat de cession spectacle INCONNU A CETTE ADRESSE 13122025

Décision de Monsieur le Maire

15/10/2025 - PC-2026-CC006 - Contrat de cession spectacle 28032026

Décision de Monsieur le Maire

15/10/2025 - PC-2026-CC002 - Contrat de cession spectacle THE LOOP 05022026

Décision de Monsieur le Maire

15/10/2025 - PC-2026-CC009 - Contrat de cession spectacle LA VEUVE RUSEE 12052026

Décision de Monsieur le Maire

29/09/2025 - Décision avenant 4 SECOB PORQUET

Décision de Monsieur le Maire

18/09/2025 - PC-2025-CC015 - Contrat de cession spectacle LA COULEUR DE LA GRENADE 10102025

Décision de Monsieur le Maire

09/09/2025 - Mise en sécurité ordinaire d'un monument de sepulture ancien cimetière

Arrêté municipal

04/09/2025 - Décision de Monsieur le Maire portant fixation du tarif des repas pour les adultes déjeunant dans les cantines scolaires communales

Décision de Monsieur le Maire

28/08/2025 - Restriction de circulation RD643-CAUDRY-BEAUMONT EN CIS

Arrêté municipal

27/08/2025 - Arrêté de passage en sens unique rue de Ligny

Arrêté municipal

07/08/2025 - Arrêté du Maire portant délégation de signature en matière de sûreté des personnes et de protection de l'ordre public

Arrêté municipal

31/07/2025 - convention occupation Ateliers cuturels docteur El Hassani

Décision de Monsieur le Maire

31/07/2025 - Avenant bail SECOB n°3

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2025-CC014 - Contrat de cession spectacle LES VIRTUOSES 26102025

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2025-CC017 - Contrat de cession spectacle THE BLACK BLUES BROTHERS 30112025

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2025-CC018 - Contrat de cession spectacle VERINO 10122025

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2025-CC016 - Contrat de cession spectacle KLEK ENTOS 25112025

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2026-CC010 - Contrat de cession spectacleCHANGER LEAU DES FLEURS 21052026

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2026-CC008 - Contrat de cession spectacle LODEUR DE LA GUERRE 07042026

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2026-CC003 - Contrat de cession spectacle LA VERITE 10022026

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - PC-2026-CC001 - Contrat de cession spectacle MICHAEL GREGORIO 22012026

Décision de Monsieur le Maire

23/07/2025 - DECISION PC-2025-DG001 - création de tarifs pour la billetterie saison culturelle 2025-2026

Décision de Monsieur le Maire

27/06/2025 - Arrêté - Rassemblement espace pubilc

Arrêté municipal

27/06/2025 - Arrêté - Circulation - 17 ans

Arrêté municipal

16/05/2025 - Avenant 2 bail Secob

Décision de Monsieur le Maire

24/04/2025 - 139-AVRIL2025-ST - ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION DE LA VENTE DE MUGUET - 1ER MAI 2025

Arrêté municipal

23/04/2025 - Arrêté de prise de possession d'un bien sans maître Passage du Star - parcelle AZ 397

Arrêté municipal Arrêté municipal

17/04/2025 - PC-CINE2025-1 - DECISION DE MR LE MAIRE - MODIFICATION DES TARIFS DANS LE CADRE DE LA REGIE DE RECETTES DU CINEMA "LE MILLENIUM"

Décision de Monsieur le Maire

01/04/2025 - SUBV2025_06_PTS_ EXTENSION CIMETIERE

Décision de Monsieur le Maire

01/04/2025 - SUBV2025_05_PTS_ CREATION DE JARDINS FAMILIAUX

Décision de Monsieur le Maire

01/04/2025 - SUBV2025_04_PTS_ EXTENSION FUNERARIUM CREATION LOCAUX REGIE POMPES FUNEBRES ET BUREAU CIMETIERE

Décision de Monsieur le Maire

31/03/2025 - ARRÊTÉ DE MISE EN SECURITÉ ORDINAIRE -4 RUE FOURIER

Arrêté municipal

12/03/2025 - AUTORISATION DE DIVISER UN IMMEUBLE EN 5 LOGEMENTS- 120 RUE PASTEUR

Arrêté municipal

10/03/2025 - Tarif des convois et transports funéraires

Arrêté municipal

10/03/2025 - Décision de Monsieur le Maire fixant un droit de voirie pour le transport des pierres tombales dans les cimetières

Décision de Monsieur le Maire

10/03/2025 - Décision de Monsieur le Maire fixant le prix de vente des plaquettes nominatives de la stèle du jardin du Souvenir

Décision de Monsieur le Maire

10/03/2025 - Décision de Monsieur le Maire fixan le tarif de location des stands du salon du mariage

Décision de Monsieur le Maire

10/03/2025 - Décision de Monsieur le Maire fixant le tarif de participation aux repas annuels et aux voyages annuels des seniors

Décision de Monsieur le Maire

05/03/2025 - PC2025-CC011 - Contrat de cession CAMILLE BERTHOLLET

Décision de Monsieur le Maire

27/02/2025 - SUBV2025_03_FIPD_ EQUIPEMENT DES PM _ DECISION DE MONSIEUR LE MAIRE

Décision de Monsieur le Maire

27/02/2025 - SUBV2025_02_FIPD_SECURISATION DES BATIMENTS SCOLAIRES _ DECISION DE MONSIEUR LE MAIRE

Décision de Monsieur le Maire

21/02/2025 - PC2025-CC007 - Contrat de cession A MOI!

Décision de Monsieur le Maire

12/02/2025 - PC2025-CC012 - Contrat de cession SOL INVICTUS

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2025 - SUBV2025-01_ DETR_ EXTENSION CIMETIERE

Décision de Monsieur le Maire

05/02/2025 - PC2025-CC010 - Contrat de cession LE BRACELET

Décision de Monsieur le Maire

05/02/2025 - PC2025-CC006 - Contrat de cession PIEGE POUR UN HOMME SEUL

Décision de Monsieur le Maire

05/02/2025 - PC2025-CC008 - Contrat de cession LA VOIX DOR

Décision de Monsieur le Maire

05/02/2025 - PC2025-CC009 - Contrat de cession LOUIS CHEDID

Décision de Monsieur le Maire

03/02/2025 - convention association Bio Cambrésis

Décision de Monsieur le Maire

23/01/2025 - AUTORISATION DE DIVISER UN IMMEUBLE EN 27 LOGEMENTS - 3 RUE EDGAR QUINET

Arrêté municipal

23/01/2025 - AUTORISATION MODIFICATION D'ENSEIGNE LE MARCHÉ AUX FLEURS

Arrêté municipal

20/01/2025 - Prorogation bail Secob Porquet et Associés

Décision de Monsieur le Maire

13/01/2025 - Arrêté du Maire - Interdiction rassemblement

Arrêté municipal

09/01/2025 - ARRÊTÉ DE MISE EN SECURITÉ ORDINAIRE- 4 RUE DE LA REPUBLIQUE

Arrêté municipal

02/01/2025 - AUTORISATION POSE D'ENSEIGNE OXABIO

Arrêté municipal

Arrêtés / Décisions 2024

31/12/2024 - Permis de diviser 35 rue de Saint-Quentin

Arrêté municipal

31/12/2024 - Permis de diviser 9 rue Camille Desmoulins

Arrêté municipal

30/12/2024 - AUTORISATION DE DIVISER

Arrêté municipal

26/12/2024 - PC2025-CC005 - Contrat de cession HUMANS

Décision de Monsieur le Maire

26/12/2024 - PC2025-CC004 - Contrat de cession DOLORES

Décision de Monsieur le Maire

20/12/2024 - Préemption Chapelle rue de Locarno

Arrêté municipal

13/12/2024 - PC2025-CC002 - Contrat de cession Smile 17012025

Décision de Monsieur le Maire

13/12/2024 - PC2025-CC001 - Contrat de cession Kid Manoir 12012025

Décision de Monsieur le Maire

13/12/2024 - PC2025-CC003 - Contrat de cession David Castello Lopes

Décision de Monsieur le Maire

13/12/2024 - PC2024-CC006 - Contrat de cession Ballet Preljocaj 15122024

Décision de Monsieur le Maire

11/12/2024 - Décision - Subvention Fonds verts

Décision de Monsieur le Maire

10/12/2024 - Location garage 13 rue de la Nation

Décision de Monsieur le Maire

05/12/2024 - ARRETE PORTANT INTERDICTION DES MANIFESTATIONS DE SPECTACLES ET CONCERTS DEBOUT AU SEIN DE LA SALLE DES FETES DU POLE CULTUREL

Arrêté municipal

28/11/2024 - location de garage

Décision de Monsieur le Maire

26/11/2024 - 2024_DUPA_PARE_RESTAURATION_BASILIQUE_SAINTE_MAXELLENDE_TO_02

Arrêté municipal

20/11/2024 - 2024-CVCB01- DECISION SUBVENTION CVCB TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU MARECHAL LECLERC PHASE 1

19/11/2024 - garage 8 rue de la Nation

Décision de Monsieur le Maire

19/11/2024 - 2024-URBA-05-DECISION MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT - BRIGADE CYNOPHILE

Arrêté municipal

14/11/2024 - Décision PC2024-PG001 - Reverserment des taxes ASTP 2022, 2023 et 2024

Décision de Monsieur le Maire

08/11/2024 - Décision modificative sous régie OT Caudry

Décision de Monsieur le Maire

08/11/2024 - Décision modificative création de régie Scènes Mitoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

08/11/2024 - Décision modificative sous régie OT Cambrai

Décision de Monsieur le Maire

08/11/2024 - Décision modificative sous régie TH Cambrai

Décision de Monsieur le Maire

06/11/2024 - ENSEIGNE L'ATELIER DES FRANGINES

Arrêté municipal

04/11/2024 - Bail commercial société LFI-LEBBRECHT

Décision de Monsieur le Maire

22/10/2024 - SUBV-IPVD2024-01 DECISION DEMANDE DE SUBVENTION - ETUDE URBAINE MANTILLES

Décision de Monsieur le Maire

22/10/2024 - 2024-URBA-02 - DECISION BAIL - RUE JEAN JAURES - PORQUET

Décision de Monsieur le Maire

18/10/2024 - Décision PC2024-CC006 -Contrat de cession Coupures 26112024

Décision de Monsieur le Maire

18/10/2024 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE D URGENCE - 04 RUE DE LA REPUBLIQUE

Arrêté municipal

18/10/2024 - BAIL DE LOCATION EQUIPEX

Décision de Monsieur le Maire

16/10/2024 - ENSEIGNE ADECCO

Arrêté municipal

14/10/2024 - Décision PC2024-CC002 -Contrat de cession Identités 23112024

Décision de Monsieur le Maire

14/10/2024 - Décision PC2024-CC003 -Contrat de cession Anthony Kavanagh 27112024

Décision de Monsieur le Maire

14/10/2024 - Décision PC2024-CC005 -Contrat de cession Courgettes 10122024

Décision de Monsieur le Maire

14/10/2024 - Décision PC2024-CC001-Contrat de cession La Valse des pingouins 16102024

Décision de Monsieur le Maire

14/10/2024 - Décision PC2024-CC004 -Contrat de cession Les Règles du jeu 06122024

Décision de Monsieur le Maire

23/09/2024 - JL DESTOCK - INSTALLATION D'ENSEIGNE

Arrêté municipal

13/09/2024 - Décision de Monsieur le Maire fixant le prix de vente de médaillons funéraires

Décision de Monsieur le Maire

12/09/2024 - MAIN LEVEE TERRASSE LA CASA DEL VINO

Arrêté municipal

04/09/2024 - CONVENTION ASSOCIATION EMERA

Décision de Monsieur le Maire

03/09/2024 - 379-AOUT2024-ST - ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE ANTICIPEE DES COMMERCES - SAMEDI 07 SEPTEMBRE 2024

Arrêté municipal

29/08/2024 - Décisio de création de tarifs dans le cadre de la régie de recettes Scènes Mitoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

27/08/2024 - 365-AOUT2024-ST - ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DE L'AIRE D'ACCUEIL DES CAMPING-CARS - SEPTEMBRE 2024

Arrêté municipal

27/08/2024 - 364-AOUT2024-ST - INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA VENTE D'ALCOOL - SAMEDI 07 SEPTEMBRE 2024

Arrêté municipal

21/08/2024 - ARRETE D'AUTORISATION ENSEIGNE - CENTRAKOR

Arrêté municipal

09/08/2024 - DECISION CONVENTION D'OCCUPATION LOCAUX GENDARMERIE

Décision de Monsieur le Maire

02/08/2024 - ARRETÉ DE MAIN LEVEE DE MISE EN SÉCURITÉ D'IMMEUBLE A CARACTERE URGENT

Arrêté municipal

02/08/2024 - ARRETÉ AUTORISANT L'OUVERTURE DU MAGASIN CHAUSSÉA

Arrêté municipal

02/08/2024 - LOYER ASSOCIATION ARPE - 64 BD JEAN JAURES

Décision de Monsieur le Maire

01/08/2024 - ARRETE D'AUTORISATION DE REMPLACEMENT D'ENSEIGNE - MAXIZOO

Arrêté municipal

30/07/2024 - AUTORISATION DE DIVISER

Arrêté municipal

30/07/2024 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE URGENTE -51 BD JEAN JAURES

Arrêté municipal

02/07/2024 - Décision de Monsieur le Maire - Fixation d'un tarif inhérent à l'organisation de la braderie des Tullistes

Décision de Monsieur le Maire

28/06/2024 - DECISION ODP2024-01 - AUX DELICES SUCRES - PLACE DU GENERAL DE GAULLE

Décision de Monsieur le Maire

27/06/2024 - ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES MINEURS DE MOINS DE 17 ANS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CAUDRY A UNE CERTAINE PERIODE DE LA JOURNEE

Arrêté municipal

26/06/2024 - main levée de l’arrêté de mise en sécurité pris sur l’immeuble sis au 35 rue de la Paix à CAUDRY-59540-

Arrêté municipal

25/06/2024 - ALIGNEMENT RUE DE WEDEL

Arrêté municipal Arrêté municipal

21/06/2024 - DECISION - DEMANDE DE SUBVENTION - CVDE - DEVELOPPEMENT DE NOUVELLES FORMES D'OFFRES INNOVANTES PAR LE NUMERIQUE A CAUDRY EN FAVEUR DU COMMERCE ET DES EVENEMENTS LOCAUX

Arrêté municipal

31/05/2024 - DECISION - FIXATION DES TARIFS DES ACTIVITES PERISCOLAIRES DES ECOLES PRIMAIRES

Décision de Monsieur le Maire

30/05/2024 - AUTORISATION DE POSE D'ENSEIGNE CHAUSSEA

Arrêté municipal

27/05/2024 - ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES MINEURS DE MOINS DE 17 ANS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CAUDRY A UNE CERTAINE PERIODE DE LA JOURNEE

Arrêté municipal

22/05/2024 - LOYER CAMBRESIS RESSOURCES

Décision de Monsieur le Maire

13/05/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FAFA 2024 - EXTENSION VESTIAIRES STADE SANDRAS

Décision de Monsieur le Maire

01/05/2024 - arrêté interruptif de travaux

Arrêté municipal

30/04/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2024 - TRAVAUX DE SECURISATION ET DE RESTAURATION DE LA BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE - TO 02

Décision de Monsieur le Maire

26/04/2024 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REHABILITATION, RENOVATION ENERGETIQUE et MISE EN ACCESSIBILITE DE L'ECOLE CONDORCET

Décision de Monsieur le Maire

26/04/2024 - FACTURATION INTERVENTION ASTREINTE

Décision de Monsieur le Maire

12/04/2024 - arrêté de main levée du péril ordinaire

Arrêté municipal

28/03/2024 - arrêté interruptif de travaux

Arrêté municipal

28/03/2024 - REEVALUATION DES TARIFS DE REMISE EN PROPRETÉ DE L'ESPACE PUBLIC SUITE A INCIVILITÉS

Décision de Monsieur le Maire

28/03/2024 - LOYER SIVU MURS MITOYENS

Décision de Monsieur le Maire

28/03/2024 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT PARCELLE AP 854p

Décision de Monsieur le Maire Décision de Monsieur le Maire

27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024

Arrêté municipal

27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024

Arrêté municipal

27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024

Arrêté municipal

27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024

Arrêté municipal

21/03/2024 - Arrêté_CCAS_Membres_CA_CCAS

Arrêté municipal

12/03/2024 - arrêté Préfectoral d'Insabulrité 43/5 rue de Cambrai

Arrêté municipal

12/03/2024 - arrêté d'insalubrité sur le 43/5 rue de Cambrai

Arrêté municipal

06/03/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION PTS 2024 - TRAVAUX DU COMPLEXE LOUIS SANDRAS PHASE 4 ET AMENAGEMENT D'UNE PLACETTE

Décision de Monsieur le Maire

21/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIDP 2024 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE CAUDRY

Décision de Monsieur le Maire

19/02/2024 - Décision de Monsieur le Maire fixant le prix de vente de plaques et vases funéraires

Décision de Monsieur le Maire

15/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS_ANNULE_ET_REMPLACE

Arrêté municipal

13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2024 - TRAVAUX DE SECURISATION ET DE RESTAURATION DE LA BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE - PHASE 04 - TRANCHE OPTIONNELLE 03

Décision de Monsieur le Maire

13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS

Décision de Monsieur le Maire

12/02/2024 - REDEVANCE ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR

Décision de Monsieur le Maire

08/02/2024 - arrêté+de+mise+en+sécurité+ordinaire

Arrêté municipal

08/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2024 - PROGRAMME D

Décision de Monsieur le Maire

01/02/2024 - Décision d'aliénation d'un bien mobilier de gré à gré

Décision de Monsieur le Maire

01/02/2024 - Décision aliénation bien mobilier de gré en gré

Décision de Monsieur le Maire

31/01/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2024 - EQUIPEMENT DES POLICES MUNICIPALES

Décision de Monsieur le Maire

30/01/2024 - FERMETURE SAINTHIMAT -MODIFICATIF

Arrêté municipal

11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 21 Maréchal Leclerc

Arrêté municipal

11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 43-5 rue de Cambrai

Arrêté municipal

05/01/2024 - Décision - Commémoration du 80ème anniversaire de la libératin de Caudry du 6 au 8 Septembre 202

Arrêté municipal

03/01/2024 - arrêté de main levée de peril ordinaire

Arrêté municipal

03/01/2024 - arrêté réglementant l'accès à la base de loisirs et nature Val Du Riot

Arrêté municipal

Arrêtés / Décisions 2023

28/12/2023 - arrêté+de+mise+en+sécurité+d'immeuble+procédure+ordinaire-

Arrêté municipal

20/12/2023 - ARRETE PORTANT HABILITATION POUR DRESSER LES RAPPORTS NECESSAIRES AUX PROCEDURES DE MISE EN SECURITE

Arrêté municipal

18/12/2023 - Arrêté fixant le nombre de dimanches portant autorisation de dérogation et ouverture des commerces de détail

Arrêté municipal

06/12/2023 - MAIN LEVEE PERIL RETORDAGE

Arrêté municipal

27/11/2023 - arrêté de mise en sécurité

Arrêté municipal

27/11/2023 - arrêté de mise en sécurité

Arrêté municipal

20/11/2023 - INFORMATION VIDEOPROTECTION

Arrêté municipal

09/11/2023 - PERIL 48 AV JULES GUESDE

Arrêté municipal

09/11/2023 - Arrêté - Fixation de divers tarifs inhérents à l'organisation des Fêtes Foraines

Arrêté municipal

25/10/2023 - ouverture micro-crèche Achille et Camille

Arrêté municipal

20/10/2023 - Arrêté délégation - Martine THUILLEZ

Arrêté municipal

20/10/2023 - Arrêté délégation - Marc DEVIENNE

Arrêté municipal

16/10/2023 - ARRETES PORTANT COMMISSIONNEMENT POUR CONSTATER ET RELEVER LES INFRACTIONS RELATIVES A L'URBANISME

Arrêté municipal

06/10/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

25/08/2023 - Décision de création de tarifs - Scènes MItoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

08/08/2023 - arrêté interdiction de vente d'alcool à emporter du 26-08-2023

Arrêté municipal

31/07/2023 - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES DIFFÉRENTS SITES SPORTIFS OU DE LOISIRS DE LA VILLE DE CAUDRY

Arrêté municipal

28/07/2023 - ARRETE N°353-JUILLET2023-ST - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PORTANT SUR L'ACQUISITION DE L IMMEUBLE SITUE 07 PLACE DU GENERAL DE GAULLE

Arrêté municipal

28/07/2023 - arrêté de main levée

Arrêté municipal

27/07/2023 - ârrêté préfectoral d'insalubrité au 43 rue fourrier

Arrêté municipal

27/07/2023 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve cycliste «FINALE DU TROPHEE DU NORD ET DES HAUTS-DE-FRANCE »

Arrêté municipal

10/07/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

06/07/2023 - Arrete interdisant ouverture au public d'une terasse

Arrêté municipal

04/07/2023 - arrêté de traitement d'insalubrité 45 rue de Ligny

Arrêté municipal

30/06/2023 - Arrêté interdisant l'ouverture au public d'une terrasse en bois réalisée sans autorisation de travaux

Arrêté municipal

19/06/2023 - DECISION - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - ESPLANADE DU CAMBRESIS

Décision de Monsieur le Maire

14/06/2023 - Arrêté portant retrait de délégation de fonctions

Arrêté municipal

05/06/2023 - Arrêté de fermeture définitive - SAINTHIMAT

Arrêté municipal

26/05/2023 - Décision - Tarifs cinéma

Décision de Monsieur le Maire

17/05/2023 - Arrêté - Concession funéraire 4493

Arrêté municipal

15/05/2023 - ENQUETE PUBLIQUE - MODIFICATION PLU - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS - ZONE UF

Arrêté municipal

09/05/2023 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUE DU MARECHAL LECLERC

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue Henri Bracq

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc

Décision de Monsieur le Maire

05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Route de Bethencourt

Décision de Monsieur le Maire

04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux

04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux

Arrêté municipal

13/04/2023 - Décision - Ouverture d'un compte à terme

Décision de Monsieur le Maire

31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Travaux de requalification de la rue du Maréchal Leclerc à Caudry

Décision de Monsieur le Maire

31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Aménagement du Complexe Sportif Louis Sandras Phase 4 et aménagement d'une placette: création de terrains de padel et d'une aide de basket 3x3

Arrêté municipal

06/03/2023 - TARIF BORNES RECHARGES ELECTRIQUES

Décision de Monsieur le Maire

06/03/2023 - MODIFICATION TARIF AIRE CAMPING-CARS

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2023 - Décision - Subvention DSIL Basilique Sainte-Maxellende

Décision de Monsieur le Maire

06/02/2023 - Décision - Subvention DETR Stade SANDRAS

Décision de Monsieur le Maire

Arrêtés / Décisions 2022

09/12/2022 - Arrêté - tarif repas personnes extérieures à Caudry pris au Foyer Schweitzer

Arrêté municipal

11/10/2022 - Décision Prix location des stands du Marché de Noël

Décision de Monsieur le Maire

01/10/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4371 - Rétrocession Ville de Caudry

Arrêté municipal

08/09/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4696 - Rétrocession Ville de Caudry

Arrêté municipal

05/09/2022 - Décision - Subvention ANS Vestiaires complexe sportif Louis Sandras

Décision de Monsieur le Maire

02/09/2022 - Décision de création de tarifs dans le cadre de la régie de recettes Scènes Mitoyennes Caudry

Décision de Monsieur le Maire

Les arrêtés de la Police Municipale

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