Les arrêtés et décisions
Arrêtés / Décisions 2024
26/04/2024 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REHABILITATION, RENOVATION ENERGETIQUE et MISE EN ACCESSIBILITE DE L'ECOLE CONDORCET
Décision de Monsieur le Maire26/04/2024 - FACTURATION INTERVENTION ASTREINTE
Décision de Monsieur le Maire12/04/2024 - arrêté de main levée du péril ordinaire
Arrêté municipal28/03/2024 - arrêté interruptif de travaux
Arrêté municipal28/03/2024 - REEVALUATION DES TARIFS DE REMISE EN PROPRETÉ DE L'ESPACE PUBLIC SUITE A INCIVILITÉS
Décision de Monsieur le Maire28/03/2024 - LOYER SIVU MURS MITOYENS
Décision de Monsieur le Maire28/03/2024 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT PARCELLE AP 854p
Décision de Monsieur le Maire Décision de Monsieur le Maire27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal27/03/2024 - arrêté réglementant la vente du mauguet le 1er mai 2024
Arrêté municipal21/03/2024 - Arrêté_CCAS_Membres_CA_CCAS
Arrêté municipal12/03/2024 - arrêté Préfectoral d'Insabulrité 43/5 rue de Cambrai
Arrêté municipal12/03/2024 - arrêté d'insalubrité sur le 43/5 rue de Cambrai
Arrêté municipal06/03/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION PTS 2024 - TRAVAUX DU COMPLEXE LOUIS SANDRAS PHASE 4 ET AMENAGEMENT D'UNE PLACETTE
Décision de Monsieur le Maire21/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIDP 2024 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE CAUDRY
Décision de Monsieur le Maire19/02/2024 - Décision de Monsieur le Maire fixant le prix de vente de plaques et vases funéraires
Décision de Monsieur le Maire15/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS_ANNULE_ET_REMPLACE
Arrêté municipal13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2024 - TRAVAUX DE SECURISATION ET DE RESTAURATION DE LA BASILIQUE SAINTE MAXELLENDE - PHASE 04 - TRANCHE OPTIONNELLE 03
Décision de Monsieur le Maire13/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 - TRAVAUX DE RENOVATION, D'EXTENSION ET DE MISE AUX NORMES DE SECURITE DES VESTIAIRES DU STADE LOUIS SANDRAS
Décision de Monsieur le Maire12/02/2024 - REDEVANCE ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR
Décision de Monsieur le Maire08/02/2024 - arrêté+de+mise+en+sécurité+ordinaire
Arrêté municipal08/02/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2024 - PROGRAMME D
Décision de Monsieur le Maire01/02/2024 - Décision d'aliénation d'un bien mobilier de gré à gré
Décision de Monsieur le Maire01/02/2024 - Décision aliénation bien mobilier de gré en gré
Décision de Monsieur le Maire31/01/2024 - DECISION DE DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2024 - EQUIPEMENT DES POLICES MUNICIPALES
Décision de Monsieur le Maire30/01/2024 - FERMETURE SAINTHIMAT -MODIFICATIF
Arrêté municipal11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 21 Maréchal Leclerc
Arrêté municipal11/01/2024 - arrêté Préfectoral d'urgence sur le 43-5 rue de Cambrai
Arrêté municipal05/01/2024 - Décision - Commémoration du 80ème anniversaire de la libératin de Caudry du 6 au 8 Septembre 202
Arrêté municipal03/01/2024 - arrêté de main levée de peril ordinaire
Arrêté municipal03/01/2024 - arrêté réglementant l'accès à la base de loisirs et nature Val Du Riot
Arrêté municipalArrêtés / Décisions 2023
28/12/2023 - arrêté+de+mise+en+sécurité+d'immeuble+procédure+ordinaire-
Arrêté municipal20/12/2023 - ARRETE PORTANT HABILITATION POUR DRESSER LES RAPPORTS NECESSAIRES AUX PROCEDURES DE MISE EN SECURITE
Arrêté municipal18/12/2023 - Arrêté fixant le nombre de dimanches portant autorisation de dérogation et ouverture des commerces de détail
Arrêté municipal06/12/2023 - MAIN LEVEE PERIL RETORDAGE
Arrêté municipal27/11/2023 - arrêté de mise en sécurité
Arrêté municipal27/11/2023 - arrêté de mise en sécurité
Arrêté municipal20/11/2023 - INFORMATION VIDEOPROTECTION
Arrêté municipal09/11/2023 - PERIL 48 AV JULES GUESDE
Arrêté municipal09/11/2023 - Arrêté - Fixation de divers tarifs inhérents à l'organisation des Fêtes Foraines
Arrêté municipal25/10/2023 - ouverture micro-crèche Achille et Camille
Arrêté municipal20/10/2023 - Arrêté délégation - Martine THUILLEZ
Arrêté municipal20/10/2023 - Arrêté délégation - Marc DEVIENNE
Arrêté municipal16/10/2023 - ARRETES PORTANT COMMISSIONNEMENT POUR CONSTATER ET RELEVER LES INFRACTIONS RELATIVES A L'URBANISME
Arrêté municipal06/10/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire25/08/2023 - Décision de création de tarifs - Scènes MItoyennes Caudry
Décision de Monsieur le Maire08/08/2023 - arrêté interdiction de vente d'alcool à emporter du 26-08-2023
Arrêté municipal31/07/2023 - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L'UTILISATION DES DIFFÉRENTS SITES SPORTIFS OU DE LOISIRS DE LA VILLE DE CAUDRY
Arrêté municipal28/07/2023 - ARRETE N°353-JUILLET2023-ST - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PORTANT SUR L'ACQUISITION DE L IMMEUBLE SITUE 07 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Arrêté municipal28/07/2023 - arrêté de main levée
Arrêté municipal27/07/2023 - ârrêté préfectoral d'insalubrité au 43 rue fourrier
Arrêté municipal27/07/2023 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve cycliste «FINALE DU TROPHEE DU NORD ET DES HAUTS-DE-FRANCE »
Arrêté municipal10/07/2023 - Décision portant ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire06/07/2023 - Arrete interdisant ouverture au public d'une terasse
Arrêté municipal04/07/2023 - arrêté de traitement d'insalubrité 45 rue de Ligny
Arrêté municipal30/06/2023 - Arrêté interdisant l'ouverture au public d'une terrasse en bois réalisée sans autorisation de travaux
Arrêté municipal19/06/2023 - DECISION - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - ESPLANADE DU CAMBRESIS
Décision de Monsieur le Maire14/06/2023 - Arrêté portant retrait de délégation de fonctions
Arrêté municipal05/06/2023 - Arrêté de fermeture définitive - SAINTHIMAT
Arrêté municipal26/05/2023 - Décision - Tarifs cinéma
Décision de Monsieur le Maire17/05/2023 - Arrêté - Concession funéraire 4493
Arrêté municipal15/05/2023 - ENQUETE PUBLIQUE - MODIFICATION PLU - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS - ZONE UF
Arrêté municipal09/05/2023 - DECISION - SUBVENTION FONDS VERT - TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUE DU MARECHAL LECLERC
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue Henri Bracq
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc
Décision de Monsieur le Maire05/05/2023 - Décision - Subvention ASRDA - Travaux d'aménagement de sécurité Route de Bethencourt
Décision de Monsieur le Maire04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux
04/05/2023 - arrêté interruptif de travaux
Arrêté municipal13/04/2023 - Décision - Ouverture d'un compte à terme
Décision de Monsieur le Maire31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Travaux de requalification de la rue du Maréchal Leclerc à Caudry
Décision de Monsieur le Maire31/03/2023 - Décision - Subvention PTS - Aménagement du Complexe Sportif Louis Sandras Phase 4 et aménagement d'une placette: création de terrains de padel et d'une aide de basket 3x3
Arrêté municipal06/03/2023 - TARIF BORNES RECHARGES ELECTRIQUES
Décision de Monsieur le Maire06/03/2023 - MODIFICATION TARIF AIRE CAMPING-CARS
Décision de Monsieur le Maire06/02/2023 - Décision - Subvention DSIL Basilique Sainte-Maxellende
Décision de Monsieur le Maire06/02/2023 - Décision - Subvention DETR Stade SANDRAS
Décision de Monsieur le MaireArrêtés / Décisions 2022
09/12/2022 - Arrêté - tarif repas personnes extérieures à Caudry pris au Foyer Schweitzer
Arrêté municipal11/10/2022 - Décision Prix location des stands du Marché de Noël
Décision de Monsieur le Maire01/10/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4371 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal08/09/2022 - Arrêté - Concession funéraire 4696 - Rétrocession Ville de Caudry
Arrêté municipal05/09/2022 - Décision - Subvention ANS Vestiaires complexe sportif Louis Sandras
Décision de Monsieur le Maire02/09/2022 - Décision de création de tarifs dans le cadre de la régie de recettes Scènes Mitoyennes Caudry
Décision de Monsieur le MaireLes arrêtés de la Police Municipale
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